Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BIEN
M. Fabrice SARFATI
Numéro de dépôt :
3960361
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BIEN
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par monsieur Fabrice SARFATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIEN »
Le déposant est monsieur Fabrice SARFATI domicilié(e) 48 rue de longchamp - 75116 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurelie SCIALOM domicilié(e) 24 Rue de penthievre - 75008 - paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Fabrice SARFATI - 48 rue de longchamp - 75116 - paris - France
Mme. Aurelie SCIALOM - 24 Rue de penthievre - 75008 - paris - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 12 juin 2013 - Retrait total n°603034 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Vente au détail dans des magasins de petite, moyenne et grande surface des produits suivants : viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes (conservés, congelés, séchés et cuits), gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface ; publicité, distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires ;
Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars.
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